ARCHIVES DES DELIBERATIONS DE 2002

 

Délibérations du 16 décembre 2002:

01 - Changement des statuts
02 - Modification de la composition du Comité Syndical
03 - Commission d'appel d'offres
04 - Conseil d'Administration de la SAEM SUSINET
05 - Suppression de la régie des recettes
06 - Ligne de trésorerie 2003
07 - PHILEAS NET - Avenant N° 5

 

Délibérations du 7 octobre 2002 :

01- Budget 2002 : Décision modificative n°2
02 - Convention Groupe Sup de Co - Agence

 

Délibérations du 9 septembre 2002 :

02 - Philéas Net 3 : lancement d'un appel d'offres ouvert
03 - Philéas Net Prestations de services télécoms : avenant n°1

 

Délibérations du 27 mai 2002 :

01 - Marché SAEM SUSINET - Agence TIC : avenant N° 1
02 - Convention Agence TIC et Télécom Développement
03 - PHILEAS NET - Avenant N° 4

 

 

Délibérations du 29 avril 2002 :

01 - Compte de gestion et compte administratif 2001
02- Affectation du résultat 2001
03 . Décision modificative 1 - exercice 2002

 

 

Délibérations du 18 mars 2002 :

01 - Haut débit pour les territoires de la Somme - appel d'offres
02 - PHILEAS NET - avenant n°3
03 - Outils Intranet - appel d'offres
04 - Retrait de la Ville de Saint-Quentin du syndicat mixte
05 - Constitution du Bureau de l'Agence TIC
06 - SUSI - hébergement des sites Interfor, ECTI, SRRAB, ASCPDR

 

Délibérations du 31 janvier 2002 :

1 - Budget primitif 2002
2 - Création de poste : chargé de développement
3 - Création du régime indemnitaire du personnel de l'Agence TIC

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