ACCUEIL
Actes du Syndicat Mixte
Délibérations du Comité Syndical
Dernières délibérations :
Délibérations du 14 décembre 2007
01 - Budget primitif 2008.doc
02 - Contributions 2008 des membres.doc
03 - Hébergement syndicat Baie de Somme.doc
04 - Adhésion de la com de coms du SANTERRE.doc
05 - Marché négocié CDC Mon enfant à l'école.doc
06 - GAZELEC - avenant 1 convention.doc
07 - Attribution du marché PST3.1.doc
08 - Location de PN - TELOISE.doc
Délibérations du 16 novembre 2007
01 - DM3.doc
02 - Modification des statuts de l'Agence.doc
03 – CCI Partenaires associés.doc
04 - Avenant 1 au lot 1 du marché Act&Ext PN.doc
05 - Avenant 1 au lot 2 du marché Act&Ext PN.doc
Délibérations du 5 octobre 2007
01 - Prestation de services Télécoms - attribution.doc
02 - Hébergement Site Web CDT.doc
03 - Ligne de trésorerie de l'Agence.doc
04 - Bail local square des 4 chênes.doc
05 - Adhésion com de com Ailly le Haut Clocher.doc
Délibérations du 25 mai 2007
01 - Compte de gestion 2006.doc
02 - Compte administratif 2006.doc
03 - Affectation du résultat 2006.doc
04 - Décision modificative n°2- 2007.doc
05 - Transaction France CitéVision.doc
06 - Photocopieur.doc
07 - Attribution marché Ext et activation RHD.doc
Délibérations du 16 mars 2007
01 - Délibération budgétaire 1 - ex. 2007.doc
02 - CAO - choix du mode de scrutin.doc
03 - CAO - désignation des membres.doc
04 - Liaison PHILEAS NET - Paris.doc
Délibérations du 8 décembre 2006
1 - DM5 - Exercice 2006.doc
2 - BP 2007.doc
3 - AM Contribution 2007.doc
4 - CGS Contribution 2007.doc
5 - Statuts de l'Agence - Modification n°6.doc
6 - Marché PNExt lot 3 - avenant 8.doc
7 - Marché PST2 Lot 2 - Réduction de pénalités de retard.doc
8 - Marché PST2 Lot 1 - Avenant 4.doc
9 - Location de PN - COMPLETEL - Avenant 1.doc
10 - Location de PN - FREE - Avenant 1.doc
11 - Opérations d'ordre - Exercice 2006.doc
Délibérations du 15 septembre 2006
1 - CAO - choix du mode de scrutin.doc
2 - CAO - élection des membres.doc
3 - délibération budgétaire.doc
4 - marché MOBILES - attribution.doc
Délibérations du 26 juin 2006
01 - Compte de Gestion 2005.doc
02 - Compte administratif 2005.doc
03 - Affectation du résultat 2005.doc
04 - Remboursement des annuités d'emprunt.doc
05 - Décision modification 1 - exercice 2006.doc
06 - Renouvellement de la ligne de trésorerie.doc
07 - Adhésion de la com de com Pays du Coquelicot.doc
08 - Extension de PN1 - lot3 - avenant 5.doc
09 - Mutualisation du serveur de téléphonie.doc
10 - Admission en non valeurs.doc
11 - Prestations de services pour l'Agence.doc
12 - Achat du réseau MULLER.doc
Délibérations du 20 mars 2006
01- Opérations d'ordres.doc
02 - Conventions HEBERGEMENT DAOURS+CONTY.doc
03 -Convention mise à dispo services AM.doc
04 -PERONNE Contentieux.doc
05 - Régie d'avance CB- complément.doc
06 - Marché PST LOT 6 - SFR - Avenant 5.doc
07 - Achat d'un réseau existant.doc
Accéder aux archives :
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005